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L’Identité Nationale de Santé (INS) arrive chez Ramsay Santé

le 09/11/2021

Depuis le 1er janvier 2021, l’Identité Nationale de Santé entre progressivement en vigueur dans les établissements de santé, publics comme privés. Au sein du groupe Ramsay Santé, ce sont les centres de radiothérapie qui sont en pointe sur ce sujet.

Marie-Christine Meesemaecker est responsable organisation chez Ramsay Santé. Elle pilote la mise en place de l’Identité Nationale de Santé (INS) au sein des établissements du groupe. Avec Marielle Montangon, responsable du centre de radiothérapie de Contamine-sur-Arve, Haute-Savoie, et Catherine Chardon, secrétaire médicale au sein du même établissement, elles nous expliquent l'intérêt de l’INS.

 

Sécuriser le partage de données de santé des patients

L’INS est une nouvelle identité numérique destinée à sécuriser le partage des données de santé du patient. L'INS permet d'identifier le patient de façon unique, univoque, pérenne dans le temps. Elle combine l'immatriculation attribuée par l'état civil dès la naissance et des traits d'identité stables dans le temps (comme le nom de naissance, date de naissance, lieu de naissance). En cela, l'INS est une identité "différenciante", car elle interdit toute confusion entre une personne et une autre. « Aujourd’hui, un patient pris en charge dans un établissement de santé se voit attribuer une identité numérique locale. Il aura donc autant d’identités qu’il fréquente d’établissements », rappelle Marie-Christine Meesemaecker. « Cette identité locale ne sera pas pour autant abandonnée, précise la responsable organisation, car l’INS n’est attribuée qu’aux personnes nées en France ou assurées sociales en France »

Concrètement, quand le patient arrive dans un établissement de santé, son identité va être vérifiée sur la base d’une pièce d’identité considérée comme à haut niveau de confiance. « Il n’y a que quelques pièces qui en font partie : la carte nationale d’identité, le passeport, le titre de séjour et, pour les enfants, l’acte de naissance ou le livret de famille », prévient Mme Meesemaecker. « La saisie des traits qui figurent sur cette pièce d'identité permet de rapprocher l'identité du patient avec des bases de référence nationales (INSEE, titres de l'état civil), de récupérer l’INS, et la qualifier. Ce n’est qu’une fois l'identité qualifiée, qu’elle pourra propagée dans des documents destinés à alimenter le dossier médical partagé (DMP) et transmise à d’autres établissements de santé dans le cadre de la continuité de la prise en charge du patient», complète la responsable organisation. 

Adopter de bons réflexes en matière d’identitovigilance

L’INS est une réponse aux enjeux fondamentaux de l'identitovigilance. En établissement de santé, l'évènement indésirable le plus fréquent est l'administration de soins au mauvais patient. Mais la mauvaise identification peut aussi être source de retard de prise en charge, d'erreur diagnostique, d'erreur thérapeutique, d'échange d'informations erronées entre professionnels, d'enregistrement de données de santé (ex : une allergie) dans un dossier qui n'est pas celui du patient concerné, de création de plusieurs dossiers pour un même patient, d'erreur de facturation, etc.,  ajoute Mme Meesemaecker.   

« En radiothérapie, le risque d’erreur médicale peut être significatif, donc l’identitovigilance est essentielle », explique Marielle Montangon. Au sein du centre de radiothérapie de Contamine-sur-Arve, l’INS est utilisée depuis le mois de mai et les quatre secrétaires médicales du centre ont été formées aux vérifications d’usage. « Nous recevons une vingtaine de patients par jour et la procédure est assez rapide », raconte Catherine Chardon, « et nous n’avons pas encore eu de cas où l’identité ne correspondait pas ». À l’heure actuelle, cinq centres de radiothérapie du groupe Ramsay Santé sont déjà équipés pour traiter l’Identité Nationale de Santé :

-    Centre de radiothérapie Haute-Savoie Nord, Contamine-sur-Arve 
-    Centre de radiothérapie de l’Hôpital privé Les Peupliers, Paris 
-    Centre de radiothérapie de Bobigny (IRHE) 
-    Centre de radiothérapie de l’Hôpital privé de Clairval, Marseille
-    Centre de radiothérapie Beauregard, Marseille